Clause sur les Droits de Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de la marque Aioperort, y compris mais sans s'y limiter aux logos, trademarks, dessins, texts, images, vidéos, sons, logiciels et autres éléments créatifs (ci-après dénommés « le Contenu »), est protégé par les lois sur les droits de propriété intellectuelle, y compris le droit d'auteur, les marques de commerce, les brevets et les secrets de fabrication, dans le monde entier.

Le nom de marque Aioperort et tous les logos associés sont des trademarks déposés ou en cours de dépôt de la société propriétaire. Toute utilisation non autorisée, WHETHER en tant que marque, domaine web,  (nom commercial) ou dans tout autre contexte, est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

Le Contenu produit et publié par Aioperort est la propriété exclusive de la société et bénéficie de la protection du droit d'auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, publicaton ou communication au public du Contenu, même partielle, est interdite sans l'autorisation expresse écrite de Aioperort, envoyée par courriel à l'adresse suivante : service@dailycognitiveboost.com.

Toutes les innovations techniques, procédés, designs et solutions mises au point par Aioperort sont protégées par des brevets nationaux ou internationaux. Toute utilisation, exploitation ou divulgation de ces éléments sans autorisationconstitue une infraction grave et encourt des poursuites légales.

Les utilisateurs de la plateforme de Aioperort s'engagent à ne pas contrefaire, copier illégalement ou exploiter de manière abusive le Contenu de la marque. En cas de violation des droits de propriété intellectuelle, Aioperort se réserve le droit d'initier des actions judiciaires pour demander des dommages et intérêts, y compris les coûts d'avocats.

Toute personne constatant une violation présumée des droits de propriété intellectuelle de Aioperort est invitée à nous contacter immédiatement par courriel à l'adresse : service@dailycognitiveboost.com en fournissant les détails de l'infraction (comme la description du Contenu en cause, sa localisation en ligne, etc.). Nous traiterons toute plainte avec la plus grandeurgence et conformément aux procédures légales en vigueur.

Cette clause s'applique à tous les produits, services et supports médiatiques de Aioperort, qu'ils soient délivrés en ligne, en détail ou par tout autre canal de distribution.